Philippe Rouard

De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Philippe Rouard
représentant le Syndicat de l'industrie des dispositifs de soins médicaux
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000229499(source JORF)
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membre suppléant
représentant des fabricants de dispositifs médicaux. »
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000404401(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Rouard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'octobre-novembre 1988
Groupe:
Université de technologie de Compiègne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'octobre-novembre 1988
JORFTEXT000000532607(source JORF)
diplome
20 Mars 199020/03/1990